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1789-1815 (3)
19e siècle (1)
Renaissance (1)
Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome troisième. Contenant la discussion des titres ; De la puissance paternelle ; De la minorité, de la tutele, et de l'émancipation ; De la majorité, de l'interdiction, et du conseil judiciaire ; De la distinction des biens ; De la propriété ; De l'usufruit, de l'usage, et de l'habitation ; Et des servitudes ou services fonciersNotice
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
 La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome huitièmeNotice
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
 Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code civil à l’académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome troisièmeNotice
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Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...
 Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques par M. Frédéric Mourlon, docteur en droit, avocat à la cour impériale de Paris. Septième édition, revue et corrigée, suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon. Tome premierNotice
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Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Cæsarei juris facultate jurisconsultorum, De variis juribus, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909702
  • Sujets :  Droit civil – Acquisition de la propriété | Droit civil – Prescription | Droit civil – Usufruit | Droit romain – Réception | Italie
  • Auteur :  D'Afflitto, Matteo (1450?-1520?)
  • Couverture chronologique : Renaissance
  • Editeur :  Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
  • Date : 1584
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 332-17
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sur la page de titre et au colophon, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322)
  • Description :  Page de titre imprimée en rouge et noir. Texte sur deux col
  • Description :  Sig. A-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Ddd8, Eee4. Registre des signatures
  • Description :  Reliure cuir, dos à 6 nerfs, tranches mouchetées, roulette dorée sur les coupes
  • langue : lat
 Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Cæsarei juris facultate jurisconsultorum, De variis juribus, et acquisitionibus. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multò, quàm antea, emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiæ, quæ sparsim leguntur, facillimè distinctæ lectoribus appareant. Tomus XVIINotice
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